Schaumisolierungseinheit

Brevet européen · EP2386585 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2386585
Numéro de demande
EP10425126
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 avr. 2010
Publié
16 nov. 2011
Délivré
22 mars 2017
Radié
30 avr. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C08G 18/09 (2006.01)
C08G 18/50 (2006.01)
C08G 18/76 (2006.01)
C08J 9/14 (2006.01)
B29C 44/34 (2006.01)
F25D 23/06 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 nov. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.11.2017

  2. 22 mars 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.03.2017

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.