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Brevet européen · EP2386643 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2386643
Numéro de demande
EP11172429
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
1 févr. 2007
Publié
16 nov. 2011
Délivré
12 avr. 2017
Fin de la protection au plus tard
31 janv. 2027
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
C12N 15/70 (2006.01)
C12N 1/21 (2006.01)
C12P 21/02 (2006.01)
C12N 15/78 (2006.01)
C12N 15/81 (2006.01)
C12N 15/85 (2006.01)
C12N 15/72 (2006.01)
Priorité
GB 0602173 03.02.2006
Divisionnaire de
EP07712658
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 11 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 11.03.2026

  2. 13 mars 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 13.03.2025

  3. 1 mars 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2024

  4. 6 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.03.2023

  5. 12 avr. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 12.04.2017

Parties

Titulaire

FUJIFILM Diosynth Biotechnologies UK Limited

Billingham TS23 1LH, GB

Inventeur

Hodgson, Ian John

Billingham, TS23 1LH, GB

Lennon, Christopher David John

Billingham, TS23 1LH, GB

Kara, Bhupendra Vallabh

Billingham, TS23 1LH, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.