Trommel für eine Waschmaschine
Brevet européen · EP2386677 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2386677
- Numéro de demande
- EP10013621
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 oct. 2010
- Publié
- 16 nov. 2011
- Délivré
- 16 déc. 2015
- Fin de la protection au plus tard
- 13 oct. 2030
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- D06F 37/02 (2006.01)D06F 37/04 (2006.01)
- Langue du dépôt
- tchèque
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 janv. 2026
Mandataire radié
- Mandataire
- ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA, Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel (supprimé)
Publié dans Swissreg le 23.01.2026
- 23 janv. 2026
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Frei Patentanwaltsbüro AG, Hagenholzstrasse 85, 8050 Zürich
Publié dans Swissreg le 23.01.2026
- 1 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 1 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 1 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2023
- 1 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2022
- 15 mars 2016
Mandataire inscrit
- Mandataire
- ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA, Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 15.03.2016
- 16 déc. 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 16.12.2015
Parties
Inventeur
738 35 Odry, CZ
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.