Schneeräumgerät
Brevet européen · EP2386690 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2386690
- Numéro de demande
- EP10162408
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 mai 2010
- Publié
- 16 nov. 2011
- Délivré
- 20 avr. 2016
- Fin de la protection au plus tard
- 9 mai 2030
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2026
- Classes CIB
- E01H 5/02 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 2 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2024
- 1 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2023
- 20 avr. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 20.04.2016
Parties
Titulaire
Messerli-Krebs, Silvia
3027 Bern
Inventeur
Messerli-Krebs, Silvia
3027 Bern
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.