Mauerziegel mit Dämmfüllung

Brevet européen · EP2386696 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2386696
Numéro de demande
EP10015967
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
22 déc. 2010
Publié
16 nov. 2011
Délivré
28 août 2013
Fin de la protection au plus tard
21 déc. 2030
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
E04B 2/14 (2006.01)
E04B 2/20 (2006.01)
//E04B 2/02 (2006.01)
Priorité
DE 102010016877 11.05.2010
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 1 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  3. 1 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2024

  4. 1 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2023

  5. 28 août 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 28.08.2013

  6. 28 août 2013

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich

    Publié dans Swissreg le 28.08.2013

Parties

Titulaire

Kellerer, Michael

82281 Oberweikertshofen, DE

Inventeur

Kellerer, Michael

82281 Oberweikertshofen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.