Belüfteter Traufabschluss

Brevet européen · EP2386699 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2386699
Numéro de demande
EP11165651
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 mai 2011
Publié
16 nov. 2011
Délivré
6 mars 2013
Radié
31 mai 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E04D 13/00 (2006.01)
E04D 13/17 (2006.01)
F24F 7/02 (2006.01)
F24F 13/08 (2006.01)
Priorité
EP 10162680 12.05.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 déc. 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.12.2014

  2. 6 mars 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.03.2013

Parties

Titulaire

Expo-Net Danmark A/S

Georg Jensens Vej 5, 9800 Hjorring, DK

Inventeur

Klinkby, John

9800, Hjørring, DK

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.