Dämpfer für ein Fahrrad
Brevet européen · EP2386776 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2386776
- Numéro de demande
- EP11003777
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 mai 2011
- Publié
- 16 nov. 2011
- Délivré
- 10 juil. 2013
- Radié
- 31 mai 2014
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16F 9/06 (2006.01)F16F 9/32 (2006.01)
- Priorité
- DE 102010020478 14.05.2010
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 déc. 2014
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.12.2014
- 10 juil. 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.07.2013
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.