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Brevet européen · EP2386784 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2386784
- Numéro de demande
- EP11165105
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 mai 2011
- Publié
- 16 nov. 2011
- Délivré
- 14 nov. 2012
- Radié
- 31 mai 2014
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16H 59/10 (2006.01)H01H 15/04 (2006.01)H01H 15/06 (2006.01)H01H 1/40 (2006.01)
- Priorité
- JP 2010110977 13.05.2010
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 déc. 2014
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.12.2014
- 14 nov. 2012
Délivré
Publié dans Swissreg le 14.11.2012
Parties
Inventeur
Ujimoto, Takushi c/o DELTA KOGYO CO., LTD.
Hiroshima Hiroshima, JP
Nakahira, Hiroshi c/o DELTA KOGYO CO., LTD.
Hiroshima Hiroshima, JP
Ueta, Mizuho c/o DELTA KOGYO CO., LTD.
Hiroshima Hiroshima, JP
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