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Brevet européen · EP2386844 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2386844
Numéro de demande
EP10405102
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 mai 2010
Publié
16 nov. 2011
Délivré
8 janv. 2014
Radié
31 mai 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01L 3/02 (2006.01)
G01L 3/10 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 déc. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.12.2017

  2. 28 mars 2015

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Keller & Partner, Patentanwälte AG, Schmiedenplatz 5, Postfach, 3000 Bern 7 → Keller & Partner Patentanwälte AG, Eigerstrasse 2, Postfach, 3000 Bern 14

    Publié dans Swissreg le 28.03.2015

  3. 4 sept. 2014

    Transféré

    Titulaire
    Electragil GmbH, Sandackerstrasse 24c, 8444 Henggart → Urs Zeller, Hegistrasse 8, 8542 Wiesendangen

    Publié dans Swissreg le 04.09.2014

  4. 11 avr. 2014

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Keller & Partner, Patentanwälte AG, Schmiedenplatz 5, Postfach, 3000 Bern 7

    Publié dans Swissreg le 11.04.2014

  5. 8 janv. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.01.2014

Parties

Titulaire

Urs Zeller

8542 Wiesendangen

Mandataire

Keller & Partner, Patentanwälte AG

Keller & Partner Patentanwälte AG

Eigerstrasse 2 Postfach, 3000 Bern 14

Radiée du registre

Inventeur

Bruehwiler, Peter Friedrich

CH-8113 Boppelsen

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.