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Brevet européen · EP2386884 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2386884
Numéro de demande
EP11165293
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 mai 2011
Publié
16 nov. 2011
Délivré
29 avr. 2015
Radié
31 mai 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G02B 5/32 (2006.01)
G06K 7/10 (2006.01)
G06K 19/16 (2006.01)
G02B 5/18 (2006.01)
G02B 27/02 (2006.01)
G02B 27/44 (2006.01)
Priorité
IT RM20100238 12.05.2010
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 déc. 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.12.2015

  2. 29 avr. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.04.2015

Parties

Inventeur

Ghisa, Giuseppe

00138 Roma RM, IT

Casini, Michela

00138 Roma RM, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.