Oxydes complexes carbones, procédé pour leur préparation
Brevet européen · EP2387090 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2387090
- Numéro de demande
- EP11177387
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 oct. 2007
- Publié
- 16 nov. 2011
- Délivré
- 24 avr. 2019
- Radié
- 31 oct. 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01M 4/58 (2010.01)
- Priorité
- CA 2566906 30.10.2006
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 mai 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.05.2020
- 24 avr. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 24.04.2019
Parties
Titulaire
Inventeur
Liang, Guoxian
ST-HYACINTHE, J2R 2C4, CA
Ravet, Nathalie
MONTREAL, H2L 4A5, CA
Lahrs, Thorsten
SAINT BRUNO DE MONTARVILLE, J3V 6B7, CA
Michot, Christophe
MONTREAL, H2T 2Z9, CA
Gauthier, Michel
LA PRAIRIE, J5R 1E6, CA
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.