Oxydes complexes carbones, procédé pour leur préparation

Brevet européen · EP2387090 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2387090
Numéro de demande
EP11177387
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 oct. 2007
Publié
16 nov. 2011
Délivré
24 avr. 2019
Radié
31 oct. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01M 4/58 (2010.01)
Priorité
CA 2566906 30.10.2006
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 mai 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.05.2020

  2. 24 avr. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.04.2019

Parties

Inventeur

Liang, Guoxian

ST-HYACINTHE, J2R 2C4, CA

Ravet, Nathalie

MONTREAL, H2L 4A5, CA

Lahrs, Thorsten

SAINT BRUNO DE MONTARVILLE, J3V 6B7, CA

Michot, Christophe

MONTREAL, H2T 2Z9, CA

Gauthier, Michel

LA PRAIRIE, J5R 1E6, CA

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.