TASCHENSYSTEME FÜR KLEIDUNGSSTÜCKE

Brevet européen · EP2387334 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2387334
Numéro de demande
EP10732177
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 janv. 2010
Publié
23 nov. 2011
Délivré
24 sept. 2014
Radié
31 janv. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A41D 27/20 (2006.01)
A41D 13/00 (2006.01)
Priorité
US 355638 16.01.2009
US 154257 P 20.02.2009
Demande PCT
PCT/US2010/021271 15.01.2010
Publication PCT
WO2010/083462 22.07.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 août 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.08.2016

  2. 24 sept. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.09.2014

Parties

Inventeur

MAROIS, Caroline

Lafayette, Colorado 80026, US

MCKINNEY, Sue

Broomfield, Colorado 80020, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.