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Brevet européen · EP2387357 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2387357
- Numéro de demande
- EP09803891
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 déc. 2009
- Publié
- 23 nov. 2011
- Délivré
- 20 avr. 2016
- Radié
- 31 déc. 2016
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61B 5/11 (2006.01)
- Priorité
- GB 0823374 23.12.2008
- Demande PCT
- PCT/GB2009/051767 23.12.2009
- Publication PCT
- WO2010/073044 01.07.2010
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 juil. 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.07.2017
- 20 avr. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 20.04.2016
Parties
Inventeur
ESSER, Patrick
6369 SV Simpelveld, NL
HOWELLS, Ken
Oxford Oxfordshire OX3 0BP, GB
DAWES, Helen
Oxford Oxfordshire OX3 0BP, GB
COLLET, Johnny
Oxford Oxfordshire OX3 0BP, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.