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Brevet européen · EP2387446 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2387446
Numéro de demande
EP10704493
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
15 janv. 2010
Publié
23 nov. 2011
Délivré
14 juin 2017
Fin de la protection au plus tard
14 janv. 2030
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
B01D 46/00 (2006.01)
Priorité
DE 102009005158 15.01.2009
Demande PCT
PCT/EP2010/000208 15.01.2010
Publication PCT
WO2010/081717 22.07.2010
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2026

  2. 1 févr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2025

  3. 1 févr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2024

  4. 1 févr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2023

  5. 1 août 2017

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex

    Publié dans Swissreg le 01.08.2017

  6. 14 juin 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.06.2017

Parties

Titulaire

Donaldson Filtration Deutschland GmbH

Büssingstraße 1, 42781 Haan, DE

Mandataire

MICHELI & CIE SA

122, Rue de Genève Case postale 61, 1226 Thônex

Inventeur

SCHUSTER, Hans-Michael

42781 Haan, DE

WALDSCHMIDT-SCHROER, Sylke

40699 Erkrath, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.