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Brevet européen · EP2387479 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2387479
- Numéro de demande
- EP10731948
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 janv. 2010
- Publié
- 23 nov. 2011
- Délivré
- 22 juil. 2015
- Radié
- 31 janv. 2016
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B23B 27/16 (2006.01)B23B 29/04 (2006.01)B23B 29/06 (2006.01)B23B 29/14 (2006.01)
- Priorité
- US 355778 17.01.2009
- Demande PCT
- PCT/US2010/020036 04.01.2010
- Publication PCT
- WO2010/083064 22.07.2010
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 août 2016
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.08.2016
- 22 juil. 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 22.07.2015
Parties
Inventeur
CONWAY, Charles L.
Ligonier Pennsylvania 15658, US
MORRISON, Michael G.
Tarrs Pennsylvania 15688, US
BRUNETTO, Lance D.
Greensburg Pennsylvania 15601, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.