ROBOTERSYSTEM ZUM VERLEGEN EINES SCHIENENSTRANGS

Brevet européen · EP2387487 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2387487
Numéro de demande
EP10768783
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
21 oct. 2010
Publié
23 nov. 2011
Délivré
3 déc. 2014
Fin de la protection au plus tard
20 oct. 2030
Prochaine annuité due
31 oct. 2027
Classes CIB
B25J 5/02 (2006.01)
Priorité
DE 102009051583 21.10.2009
Demande PCT
PCT/EP2010/065892 21.10.2010
Publication PCT
WO2011/048190 28.04.2011
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.10.2026 → 31.10.2027

    Publié dans Swissreg le 01.11.2026

  2. 20 oct. 2026

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    Dr. Lusuardi AG, Kreuzbühlstrasse 8, 8008 Zürich → Dr. Lusuardi AG, Stockerstrasse 8, 8002 Zürich

    Publié dans Swissreg le 20.10.2026

  3. 1 nov. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.10.2025 → 31.10.2026

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  4. 10 avr. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.10.2024 → 31.10.2025

    Publié dans Swissreg le 10.04.2025

  5. 1 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2023

  6. 1 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2022

  7. 15 août 2015

    Transféré

    Titulaire
    IPR-Intelligente Peripherien für Roboter GmbH, Industriestrasse 29, 74193 Schwaigern, Allemagne → NUKEM Technologies Engineering Sevices GmbH, Industriestrasse 13, 63755 Alzenau, Allemagne

    Publié dans Swissreg le 15.08.2015

  8. 9 déc. 2014

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Dr. Lusuardi AG, Kreuzbühlstrasse 8, 8008 Zürich

    Publié dans Swissreg le 09.12.2014

1 entrée antérieure
  1. 3 déc. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.12.2014

Parties

Inventeur

DOLL, Fredy

74193 Schwaigern, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.