SCHWARZE MATRIX FÜR FARBFILTER
Brevet européen · EP2387598 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2387598
- Numéro de demande
- EP09801717
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 déc. 2009
- Publié
- 23 nov. 2011
- Délivré
- 4 juin 2014
- Radié
- 31 déc. 2018
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C09B 7/08 (2006.01)C09B 57/00 (2006.01)C07D 405/14 (2006.01)C09D 7/00 (2006.01)C09B 67/48 (2006.01)C09B 67/10 (2006.01)G03F 7/00 (2006.01)
- Priorité
- EP 09150825 19.01.2009
- Demande PCT
- PCT/EP2009/067949 28.12.2009
- Publication PCT
- WO2010/081624 22.07.2010
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 juil. 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.07.2019
- 4 juin 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 04.06.2014
Parties
Titulaire
Inventeur
SÜLTEMEYER, Jan
68128 Village Neuf, FR
DE KEYZER, Gerardus
4125 Riehen
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.