SCHWARZPIGMENTDISPERSION
Brevet européen · EP2387599 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2387599
- Numéro de demande
- EP10700968
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 janv. 2010
- Publié
- 23 nov. 2011
- Délivré
- 20 mars 2013
- Radié
- 31 janv. 2021
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C09B 7/08 (2006.01)C09B 57/00 (2006.01)C07D 405/14 (2006.01)C09D 7/00 (2006.01)C08F 8/12 (2006.01)C08F 8/14 (2006.01)C08F 8/46 (2006.01)
- Priorité
- EP 09150843 19.01.2009
- Demande PCT
- PCT/EP2010/050089 07.01.2010
- Publication PCT
- WO2010/081756 22.07.2010
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 août 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.08.2021
- 20 mars 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 20.03.2013
Parties
Titulaire
Inventeur
FONTANA, Margherita
4053 Basel
LANZ, Marian
4244 Röschenz
PIRRUNG, Frank, Oliver, Heinrich
79589 Binzen, DE
GERNANDT, Andreas
79618 Rheinfelden (Baden), DE
PERERA, Dario
4054 Basel
RUCH, Thomas
2800 Delémont
KREBS, Christoph
4133 Pratteln
EICHENBERGER, Thomas
4056 Basel
LAMATSCH, Bernd
4125 Riehen
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.