Schneideeinheit

Brevet européen · EP2387872 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2387872
Numéro de demande
EP10005288
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 mai 2010
Publié
23 nov. 2011
Délivré
23 mars 2016
Radié
31 mai 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A01D 90/04 (2006.01)
A01F 15/10 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 déc. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.12.2016

  2. 23 mars 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 23.03.2016

Parties

Titulaire

Kuhn-Geldrop B.V.

Nuenenseweg 165, 5667 KP Geldrop, NL

Inventeur

Tenbult, Henriekus Theodorus Hubertus

5531 KL Bladel, NL

Van de Weijer, Antonius Josephus Jasper

5703 KB Helmond, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.