Schrankmöbel

Brevet européen · EP2387911 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2387911
Numéro de demande
EP11003906
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
12 mai 2011
Publié
23 nov. 2011
Délivré
27 juil. 2016
Fin de la protection au plus tard
11 mai 2031
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
A47B 88/04 (2006.01)
Priorité
DE 202010007016 U 20.05.2010
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2026

  2. 1 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2025

  3. 2 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.06.2024

  4. 2 juin 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.06.2023

  5. 27 juil. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.07.2016

Parties

Titulaire

Hailo-Werk Rudolf Loh GmbH & Co. KG

Daimlerstrasse 8, 35708 Haiger, DE

Inventeur

Moos, Jens

35686 Dillenburg, DE

Ziske, Eduard

57462 Olpe, DE

Faut, Alexander

57482 Wenden, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.