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Brevet européen · EP2387973 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2387973
Numéro de demande
EP11178073
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 août 2007
Publié
23 nov. 2011
Délivré
25 nov. 2020
Radié
19 juil. 2023
Motif
Révoqué sur opposition
Classes CIB
A61F 2/24 (2006.01)
Priorité
US 843181 P 07.09.2006
US 700922 21.12.2006
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 juil. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 19.07.2023

  2. 1 sept. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.09.2022

  3. 15 juin 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.06.2022

  4. 25 avr. 2022

    Transféré

    Titulaire
    Symetis SA, Chemin de la Venoge 11, 1024 Ecublens VD → Boston Scientific Medical Device Limited, Ballybrit Business Park, Galway, Irlande

    Publié dans Swissreg le 25.04.2022

  5. 25 nov. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 25.11.2020

Parties

Titulaire

Boston Scientific Medical Device Limited

Ballybrit Business Park, Galway, IE

Inventeur

Delaloye, Stephane

8180 Bülach

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.