Flächiges Siebmaterial und Sieb

Brevet européen · EP2388142 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2388142
Numéro de demande
EP11162924
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Maintenu sous une forme modifiée
Déposé
19 avr. 2011
Publié
23 nov. 2011
Délivré
11 nov. 2015
Fin de la protection au plus tard
18 avr. 2031
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
B41F 15/38 (2006.01)
B41C 1/14 (2006.01)
B41N 1/24 (2006.01)
G03F 7/12 (2006.01)
H05K 3/12 (2006.01)
Priorité
DE 102010021062 19.05.2010
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2026

  2. 1 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2025

  3. 1 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2024

  4. 1 mai 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2023

  5. 22 mai 2019

    Modification

    Publié dans Swissreg le 22.05.2019

  6. 13 mars 2019

    Inventeur

    Inventeur
    Brocker, Heinz, Berthold-Suhner-Straße 12, 9100 Herisau, Frick, Hans-Rudolf, Sonnhaldenweg 32, 9100 Herisau, Forrer, Rolf, Hofäckerenstrasse 15, 9425 Thal, Greutmann, Roland, Rickstraße 1, 9037 Speicherschwende → Frick, Hans-Rudolf, Sonnhaldenweg 32, 9100 Herisau, Brocker, Heinz, Berthold-Suhner-Straße 12, 9100 Herisau, Greutmann, Roland, Rickstraße 1, 9037 Speicherschwende, Forrer, Rolf, Hofäckerenstrasse 15, 9425 Thal

    Publié dans Swissreg le 13.03.2019

  7. 11 nov. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 11.11.2015

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.