Treibladung

Brevet européen · EP2388244 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2388244
Numéro de demande
EP11003843
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 mai 2011
Publié
23 nov. 2011
Délivré
6 mars 2013
Radié
31 mai 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C06B 25/18 (2006.01)
C06B 25/34 (2006.01)
C06B 45/10 (2006.01)
C06B 25/20 (2006.01)
Priorité
DE 102010020776 18.05.2010
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 déc. 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.12.2014

  2. 6 mars 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.03.2013

Parties

Inventeur

Müller, Dietmar

76139 Karlsruhe, DE

Langlotz, Walter

91239 Henfenfeld, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.