Führungsschienensegment

Brevet européen · EP2388485 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2388485
Numéro de demande
EP10162936
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
17 mai 2010
Publié
23 nov. 2011
Délivré
17 juil. 2013
Fin de la protection au plus tard
16 mai 2030
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
F16B 7/04 (2006.01)
E05D 15/12 (2006.01)
E05D 15/24 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2026

  2. 1 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2025

  3. 2 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.06.2024

  4. 1 juin 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2023

  5. 12 oct. 2013

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich

    Publié dans Swissreg le 12.10.2013

  6. 17 juil. 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.07.2013

Parties

Titulaire

ASSA ABLOY Entrance Systems AB

Assa Abloy Entrance Systems AB

Box 131, 261 22 Landskrona, SE

Mandataire

Isler & Pedrazzini AG

Postfach 1772, 8027 Zürich

Inventeur

Nitzl, Andreas

85465 Langenpreising, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.