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Brevet européen · EP2388527 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2388527
Numéro de demande
EP11170435
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Maintenu sous une forme modifiée
Déposé
13 mars 2007
Publié
23 nov. 2011
Délivré
31 août 2016
Fin de la protection au plus tard
12 mars 2027
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
F24C 7/00 (2006.01)
F21S 10/04 (2006.01)
B05B 17/06 (2006.01)
Priorité
GB 0605001 13.03.2006
GB 0623434 24.11.2006
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  2. 1 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  3. 1 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2024

  4. 1 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2023

  5. 10 janv. 2023

    Adresse modifiée

    Mandataire
    IP Partners J. Wenger, Rte des Avouillons 6, 1196 Gland → IP Partners SA, A-One Business Center, La Pièce 1 - A5, 1180 Rolle

    Publié dans Swissreg le 10.01.2023

  6. 22 sept. 2021

    Mandataire radié

    Mandataire
    LEMAN CONSULTING S.A., Chemin de Précossy 31, 1260 Nyon (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 22.09.2021

  7. 22 sept. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 22.09.2021

  8. 11 mars 2020

    Modification

    Publié dans Swissreg le 11.03.2020

3 entrées antérieures
  1. 6 avr. 2018

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    IP Partners J. Wenger, Rte des Avouillons 6, 1196 Gland

    Publié dans Swissreg le 06.04.2018

  2. 23 nov. 2016

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    LEMAN CONSULTING S.A., Chemin de Précossy 31, 1260 Nyon

    Publié dans Swissreg le 23.11.2016

  3. 31 août 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 31.08.2016

Parties

Titulaire

Basic Holdings

Old Airport Road, Dublin, IE

Mandataire

IP Partners SA

A-One Business Center La Pièce 1 - A5, 1180 Rolle

Inventeur

O'Neill, Noel

Co. Louth, IE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.