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Brevet européen · EP2388636 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2388636
Numéro de demande
EP09838232
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 nov. 2009
Publié
23 nov. 2011
Délivré
1 mai 2019
Radié
30 nov. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G02B 27/22 (2018.01)
G02F 1/13 (2006.01)
G03B 35/18 (2006.01)
Priorité
JP 2009007443 16.01.2009
Demande PCT
PCT/JP2009/006357 25.11.2009
Publication PCT
WO2010/082262 22.07.2010
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 juin 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.06.2020

  2. 1 mai 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.05.2019

Parties

Inventeur

ITO, Hiroshi

Hakusan-shi Ishikawa 9248566, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.