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Brevet européen · EP2388636 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2388636
- Numéro de demande
- EP09838232
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 nov. 2009
- Publié
- 23 nov. 2011
- Délivré
- 1 mai 2019
- Radié
- 30 nov. 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G02B 27/22 (2018.01)G02F 1/13 (2006.01)G03B 35/18 (2006.01)
- Priorité
- JP 2009007443 16.01.2009
- Demande PCT
- PCT/JP2009/006357 25.11.2009
- Publication PCT
- WO2010/082262 22.07.2010
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 juin 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.06.2020
- 1 mai 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 01.05.2019
Parties
Inventeur
ITO, Hiroshi
Hakusan-shi Ishikawa 9248566, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.