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Brevet européen · EP2388646 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2388646
- Numéro de demande
- EP11166224
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 mai 2011
- Publié
- 23 nov. 2011
- Délivré
- 20 nov. 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 15 mai 2031
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- G03B 15/00 (2006.01)G05D 1/08 (2006.01)
- Priorité
- FR 1053821 18.05.2010
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 1 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 2 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2024
- 2 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2023
- 8 mai 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 08.05.2023
- 21 févr. 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 21.02.2020
- 20 nov. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 20.11.2019
Parties
Titulaire
Inventeur
Vaillon, Ludovic
31400 Toulouse, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.