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Brevet européen · EP2388794 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2388794
- Numéro de demande
- EP10809678
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 juin 2010
- Publié
- 23 nov. 2011
- Délivré
- 22 oct. 2014
- Radié
- 30 juin 2015
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01H 51/24 (2006.01)H01F 7/121 (2006.01)H01F 7/16 (2006.01)H01H 51/22 (2006.01)
- Priorité
- JP 2009190582 20.08.2009
- Demande PCT
- PCT/JP2010/003932 14.06.2010
- Publication PCT
- WO2011/021330 24.02.2011
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 janv. 2016
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.01.2016
- 22 oct. 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 22.10.2014
Parties
Inventeur
NAKA, Yasuhiro
Tokyo 103-0011, JP
OHGAMI, Toshikatsu
Tokyo 103-0011, JP
OKUBO, Koji
Tokyo 103-0011, JP
TAKAYA, Koetsu
Tokyo 103-0011, JP
SUZUKI, Kenji
Tokyo 103-0011, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.