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Brevet européen · EP2388872 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2388872
- Numéro de demande
- EP11166506
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 mai 2011
- Publié
- 23 nov. 2011
- Délivré
- 15 avr. 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 17 mai 2031
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- H01S 5/34 (2006.01)
- Priorité
- US 346159 P 19.05.2010JP 2010115186 19.05.2010
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 1 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 2 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2024
- 1 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2023
- 9 janv. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- ServoPatent GmbH, Wannerstrasse 9/1, 8045 Zürich → Servopatent GmbH, Bühlstrasse 1, 8125 Zollikerberg
Publié dans Swissreg le 09.01.2023
- 4 juin 2020
Adresse modifiée
- Mandataire
- Servopatent GmbH, Resirain 1, 8125 Zollikerberg → ServoPatent GmbH, Wannerstrasse 9/1, 8045 Zürich
Publié dans Swissreg le 04.06.2020
- 28 avr. 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Servopatent GmbH, Resirain 1, 8125 Zollikerberg
Publié dans Swissreg le 28.04.2020
- 15 avr. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.04.2020
Parties
Titulaire
Inventeur
Hamamatsu-shi, Shizuoka 435-8558, JP
Hamamatsu-shi, Shizuoka 435-8558, JP
Hamamatsu-shi, Shizuoka 435-8558, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.