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Brevet européen · EP2389080 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2389080
Numéro de demande
EP10733821
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 janv. 2010
Publié
30 nov. 2011
Délivré
25 févr. 2015
Radié
31 janv. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A41F 9/00 (2006.01)
A41D 1/08 (2006.01)
A41D 1/06 (2006.01)
Priorité
US 358110 22.01.2009
Demande PCT
PCT/US2010/021540 20.01.2010
Publication PCT
WO2010/085506 29.07.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 août 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.08.2016

  2. 25 févr. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 25.02.2015

Parties

Titulaire

Ariat International, Inc.

3242 Whipple Road, Union City, CA 94587, US

Inventeur

DISANTO, Daniel M.

Alameda California 94501, US

ALDIGHIERI, Stefano

Los Angeles, California 90021, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.