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Brevet européen · EP2389089 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2389089
Numéro de demande
EP10706355
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 janv. 2010
Publié
30 nov. 2011
Délivré
30 mars 2016
Radié
31 janv. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47D 3/00 (2006.01)
A47B 3/08 (2006.01)
A47B 3/06 (2006.01)
A47B 13/08 (2006.01)
A47B 13/16 (2006.01)
A63H 33/00 (2006.01)
A47B 13/00 (2006.01)
//A47B 3/00 (2006.01)
Priorité
US 691249 21.01.2010
US 147298 P 26.01.2009
Demande PCT
PCT/IB2010/000123 25.01.2010
Publication PCT
WO2010/084419 29.07.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 août 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.08.2017

  2. 30 mars 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.03.2016

Parties

Titulaire

MEGA Brands Inc.

Mega Brands, Inc.

4505 Hickmore, Montreal, QC H4T 1K4, CA

Inventeur

ROY, Dominique

St-Lazare Québec J7T 2L9, CA

BEAUREGARD, Thierry

Boisbriand Quebec J7C 3K3, CA

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.