BRILLE MIT GESTEUERTER VERBIEGUNG

Brevet européen · EP2389149 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2389149
Numéro de demande
EP10700669
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 janv. 2010
Publié
30 nov. 2011
Délivré
6 sept. 2017
Radié
31 janv. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61F 9/02 (2006.01)
Priorité
US 359175 23.01.2009
Demande PCT
PCT/US2010/021033 14.01.2010
Publication PCT
WO2010/085416 29.07.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 août 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.08.2018

  2. 6 sept. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.09.2017

Parties

Inventeur

REYES, Carlos, D.

Rancho Santa Margarita CA 92688, US

CASTRO, James, Nelson

Laguna Niguel CA 92677, US

MORITZ, Hans

Foothill Ranch CA 92610, US

OLDHAM, Steve

Corona CA 92881, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.