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Brevet européen · EP2389214 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2389214
- Numéro de demande
- EP09775269
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 déc. 2009
- Publié
- 30 nov. 2011
- Délivré
- 26 mars 2014
- Fin de la protection au plus tard
- 13 déc. 2029
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- A61M 15/00 (2006.01)
- Priorité
- EP 08022117 19.12.2008
- Demande PCT
- PCT/GB2009/051711 14.12.2009
- Publication PCT
- WO2010/070330 24.06.2010
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 8 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 08.01.2025
- 1 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2024
- 10 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 10.01.2023
- 26 mars 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 26.03.2014
Parties
Titulaire
Inventeur
55216 Ingelheim am Rhein, DE
55216 Ingelheim am Rhein, DE
55216 Ingelheim am Rhein, DE
Cambridgeshire PE3 8BA, GB
Surrey GU6 7QJ, GB
Surrey TW9 2PN, GB
Cambridgeshire CB24 9JJ, GB
Cambridgeshire CB4 3JU, GB
Diss, Norfolk IP22 1RX, GB
Norfolk NR21 8HX, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.