PROCÉDÉ DE RÉALISATION DE PIÈCES COMPOSITES DE FORME COMPLEXE
Brevet européen · EP2389287 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2389287
- Numéro de demande
- EP10701230
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 janv. 2010
- Publié
- 30 nov. 2011
- Délivré
- 23 avr. 2014
- Radié
- 31 janv. 2015
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B29C 70/30 (2006.01)B29C 70/48 (2006.01)*B29L 31/24 (2006.01)*B29K 71/00 (2006.01)
- Priorité
- FR 0900281 22.01.2009
- Demande PCT
- PCT/EP2010/050644 20.01.2010
- Publication PCT
- WO2010/084133 29.07.2010
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 août 2015
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.08.2015
- 23 avr. 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 23.04.2014
Parties
Titulaire
Inventeur
CAVALIERE, Frédérick
F-78180 Montigny Le Bretonneux, FR
GUITTON, Maurice
Lunenburg, Nova Scotia BOJ 2CO, CA
GUITTON, Severine
Lunenburg, Nova Scotia BOJ 2CO, CA
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.