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Brevet européen · EP2389296 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2389296
Numéro de demande
EP10702834
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 févr. 2010
Publié
30 nov. 2011
Délivré
29 mai 2013
Radié
29 mai 2013
Motif
Révoqué sur opposition
Classes CIB
B60C 5/04 (2006.01)
B60C 29/04 (2006.01)
Priorité
DE 102009007163 03.02.2009
Demande PCT
PCT/EP2010/000626 02.02.2010
Publication PCT
WO2010/089080 12.08.2010
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  2. 10 avr. 2015

    Modification

    Publié dans Swissreg le 10.04.2015

  3. 19 oct. 2013

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Dr. Graf & Partner AG Intellectual Property, Postfach 518, Herrenacker 15, 8201 Schaffhausen

    Publié dans Swissreg le 19.10.2013

  4. 29 mai 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.05.2013

Parties

Titulaire

Eclipse International AG

Steinmüristrasse 9, 8123 Ebmatingen

Mandataire

Dr. Graf & Partner AG Intellectual Property

Postfach 518 Herrenacker 15, 8201 Schaffhausen

Inventeur

BAUER, Andreas

CH-8123 Ebmatingen

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.