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Brevet européen · EP2389303 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2389303
- Numéro de demande
- EP10733695
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 janv. 2010
- Publié
- 30 nov. 2011
- Délivré
- 30 oct. 2013
- Radié
- 31 janv. 2014
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B60P 1/28 (2006.01)B62D 33/02 (2006.01)B65D 88/12 (2006.01)
- Priorité
- SE 0900064 22.01.2009
- Demande PCT
- PCT/SE2010/050042 18.01.2010
- Publication PCT
- WO2010/085201 29.07.2010
- Langue du dépôt
- suédois
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 août 2014
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.08.2014
- 30 oct. 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 30.10.2013
Parties
Inventeur
LINDSTRÖM, Bo
S-610 50 Jönåker, SE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.