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Brevet européen · EP2389303 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2389303
Numéro de demande
EP10733695
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 janv. 2010
Publié
30 nov. 2011
Délivré
30 oct. 2013
Radié
31 janv. 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B60P 1/28 (2006.01)
B62D 33/02 (2006.01)
B65D 88/12 (2006.01)
Priorité
SE 0900064 22.01.2009
Demande PCT
PCT/SE2010/050042 18.01.2010
Publication PCT
WO2010/085201 29.07.2010
Langue du dépôt
suédois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 août 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.08.2014

  2. 30 oct. 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.10.2013

Parties

Inventeur

LINDSTRÖM, Bo

S-610 50 Jönåker, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.