HYDRAULISCHE STEUERPLATTE
Brevet européen · EP2389528 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2389528
- Numéro de demande
- EP09804011
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 déc. 2009
- Publié
- 30 nov. 2011
- Délivré
- 29 août 2018
- Radié
- 18 déc. 2024
- Motif
- Révoqué sur opposition
- Classes CIB
- F16J 15/08 (2006.01)F16H 61/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 102008062829 23.12.2008
- Demande PCT
- PCT/EP2009/009212 22.12.2009
- Publication PCT
- WO2010/072402 01.07.2010
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 déc. 2024
Date de radiation
- Date de radiation
- 31.12.2018 → 18.12.2024
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité → Opposition
Publié dans Swissreg le 18.12.2024
- 17 juil. 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.07.2019
- 29 août 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 29.08.2018
Parties
Inventeur
JUST, Volker
89233 Neu-Ulm, DE
BLERSCH, Robert
88487 Baltringen, DE
UNSELD, Guenther
89189 Neenstetten, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.