Semoir avec une distribution pneumatique

Brevet européen · EP2389794 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2389794
Numéro de demande
EP11158121
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 mars 2011
Publié
30 nov. 2011
Délivré
11 mai 2016
Radié
31 mars 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A01C 7/08 (2006.01)
A01C 7/06 (2006.01)
Priorité
FR 1051815 15.03.2010
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 oct. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.10.2017

  2. 11 mai 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 11.05.2016

Parties

Titulaire

Kuhn S.A.

KUHN S.A.

4, Impasse des Fabriques, 67700 Saverne, FR

Inventeur

Audigie, Jean-Charles

67330, BOUXWILLER, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.