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Brevet européen · EP2389891 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2389891
Numéro de demande
EP11167401
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
25 mai 2011
Publié
30 nov. 2011
Délivré
29 avr. 2026
Fin de la protection au plus tard
24 mai 2031
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
A61C 8/00 (2006.01)
Priorité
DE 102010021601 26.05.2010
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juil. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.05.2026 → 31.05.2027

    Publié dans Swissreg le 15.07.2026

  2. 29 avr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 29.04.2026

Parties

Titulaire

Straumann Holding AG

Peter Merian-Weg 12, 4002 Basel

Inventeur

Herweg, Holger

4052, Basel

Mettlerr, Reto

4052, Basel

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.