Sägevorrichtung

Brevet européen · EP2390033 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2390033
Numéro de demande
EP11004240
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 mai 2011
Publié
30 nov. 2011
Délivré
11 juil. 2018
Radié
24 déc. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B27G 19/06 (2006.01)
B27G 19/08 (2006.01)
B23D 57/00 (2006.01)
Priorité
DE 102010021954 28.05.2010
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 déc. 2024

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    24.12.2024
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 24.12.2024

  2. 1 juin 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2023

  3. 20 mai 2021

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Intellectual Property Services GmbH, Langfeldstrasse 88, 8500 Frauenfeld → IPS Irsch AG, Langfeldstrasse 88, 8500 Frauenfeld

    Publié dans Swissreg le 20.05.2021

  4. 11 juil. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 11.07.2018

  5. 11 juil. 2018

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Intellectual Property Services GmbH, Langfeldstrasse 88, 8500 Frauenfeld

    Publié dans Swissreg le 11.07.2018

Parties

Titulaire

Mafell AG

Beffendorfer Strasse 4, 78727 Oberndorf a.N., DE

Mandataire

IPS Irsch AG

Langfeldstrasse 88, 8500 Frauenfeld

Inventeur

Eisenbeis, Dieter

72160 Horb-Obertalheim, DE

Schellhammer, Karl

72172 Sulz-Fischingen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.