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Brevet européen · EP2390038 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2390038
Numéro de demande
EP11004242
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
23 mai 2011
Publié
30 nov. 2011
Délivré
12 juil. 2017
Fin de la protection au plus tard
22 mai 2031
Prochaine annuité due
31 mai 2026
Classes CIB
B23K 3/03 (2006.01)
B23K 3/02 (2006.01)
Priorité
DE 202010007241 U 26.05.2010
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2025

  2. 2 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.06.2024

  3. 9 juin 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 09.06.2023

  4. 12 juil. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 12.07.2017

  5. 12 juil. 2017

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 12.07.2017

Parties

Titulaire

Apex Brands, Inc.

1000 Lufkin Road, Apex, NC 27539, US

Mandataire

Bovard AG

BOVARD AG Patent- und Markenanwälte

Optingenstrasse 16, 3013 Bern

Inventeur

Möhl, Michael

74392 Freudental, DE

Zerweck, Ralf

74357 Bönnigheim, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.