Wippkreissäge

Brevet européen · EP2390071 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2390071
Numéro de demande
EP11003951
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
13 mai 2011
Publié
30 nov. 2011
Délivré
3 sept. 2014
Fin de la protection au plus tard
12 mai 2031
Prochaine annuité due
31 mai 2026
Classes CIB
B27B 5/22 (2006.01)
B27G 19/02 (2006.01)
Priorité
DE 102010021523 26.05.2010
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2025

  2. 2 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.06.2024

  3. 1 juin 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2023

  4. 7 juin 2022

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Scheppach Fabrikation von, Holzbearbeitungsmaschinen GmbH, Günzburger Strasse 69, 89335 Ichenhausen, Allemagne → Scheppach GmbH, Günzburger Strasse 69, 89335 Ichenhausen, Allemagne

    Publié dans Swissreg le 07.06.2022

  5. 3 sept. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.09.2014

Parties

Inventeur

Bauer, Reinhold

86476 Langenhaslach, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.