Kommunikationssystem und -verfahren

Brevet européen · EP2390792 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2390792
Numéro de demande
EP11167701
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 mai 2011
Publié
30 nov. 2011
Délivré
16 avr. 2014
Radié
31 mai 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G06F 13/42 (2006.01)
H04L 12/00 (2006.01)
Priorité
IT TO20100443 27.05.2010
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 déc. 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.12.2014

  2. 16 avr. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 16.04.2014

Parties

Titulaire

STMicroelectronics (Grenoble 2) SAS

12, Rue Jules Horowitz, 38000 Grenoble, FR

STMicroelectronics Srl

Via Olivetti 2, 20864 Agrate Brianza, IT

Inventeur

Scandurra, Alberto

98148 Messina, IT

Guarnaccia, Giuseppe

95126 Catania, IT

Urzi', Ignazio Antonino

38340 Voreppe, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.