Münzsortiervorrichtung

Brevet européen · EP2390848 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2390848
Numéro de demande
EP11166244
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 mai 2011
Publié
30 nov. 2011
Délivré
10 juil. 2013
Radié
31 mai 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G07D 5/02 (2006.01)
Priorité
JP 2010119902 25.05.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 déc. 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.12.2014

  2. 10 juil. 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.07.2013

Parties

Inventeur

Abe, Hiroshi

Saitama, JP

Suzuki, Daishi

Saitama, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.