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Brevet européen · EP2390990 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2390990
Numéro de demande
EP11167193
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
24 mai 2011
Publié
30 nov. 2011
Délivré
2 déc. 2015
Fin de la protection au plus tard
23 mai 2031
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
H02K 41/03 (2006.01)
H02K 1/14 (2006.01)
H02K 7/08 (2006.01)
Priorité
EP 10163788 25.05.2010
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2026

  2. 1 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2025

  3. 2 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.06.2024

  4. 1 juin 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2023

  5. 26 janv. 2016

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    BOHEST AG, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel

    Publié dans Swissreg le 26.01.2016

  6. 2 déc. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.12.2015

Parties

Titulaire

NTI AG

Haerdlistrasse 15, 8957 Spreitenbach

Mandataire

BOHEST AG

Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel

Inventeur

Ausderau, Daniel

8500 Frauenfeld

Hitz, Marco

3213 Kleinbösingen

Rohner, Ronald

8967 Widen

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.