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Brevet européen · EP2391087 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2391087
Numéro de demande
EP11166776
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 mai 2011
Publié
30 nov. 2011
Délivré
1 mai 2013
Radié
31 mai 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H04L 29/06 (2006.01)
H04L 29/08 (2006.01)
H04L 29/12 (2006.01)
Priorité
US 787727 26.05.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 déc. 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.12.2014

  2. 1 mai 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.05.2013

Parties

Titulaire

NOVELL INC.

Novell, Inc.

1800 S Novell Place, Provo, Utah 84606-6169, US

Inventeur

Burch, Lloyd Leon

Payson, UT 84651, US

Mukkara, Prakash Umasankar

560078 Karnataka, IN

Earl, Douglas G.

Orem, UT 84097, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.