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Brevet européen · EP2391097 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2391097
Numéro de demande
EP10460019
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 mai 2010
Publié
30 nov. 2011
Délivré
3 oct. 2012
Radié
31 mai 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H04M 1/04 (2006.01)
Langue du dépôt
polonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 déc. 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.12.2014

  2. 3 oct. 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.10.2012

Parties

Titulaire

"Bury" sp. z o. o.

BURY Sp. z o.o.

Ul. Wojska Polskiego 4, 39-300 Mielec, PL

Inventeur

Jasnowski, Robert

35-307 Rzeszow, PL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.