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Brevet européen · EP2391241 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2391241
Numéro de demande
EP10812419
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 janv. 2010
Publié
7 déc. 2011
Délivré
4 janv. 2017
Radié
31 janv. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A45F 3/14 (2006.01)
A45F 3/02 (2006.01)
Priorité
US 583648 24.08.2009
Demande PCT
PCT/US2010/000183 25.01.2010
Publication PCT
WO2011/025513 03.03.2011
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 août 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.08.2017

  2. 4 janv. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.01.2017

Parties

Inventeur

SCICLUNA, Paul V.

Penndel, PA 19047, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.