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Brevet européen · EP2391301 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2391301
- Numéro de demande
- EP10703915
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 janv. 2010
- Publié
- 7 déc. 2011
- Délivré
- 30 mars 2016
- Fin de la protection au plus tard
- 28 janv. 2030
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- A61F 2/00 (2006.01)A61F 2/30 (2006.01)A61F 2/28 (2006.01)
- Priorité
- FI 20095084 30.01.2009
- Demande PCT
- PCT/FI2010/050052 29.01.2010
- Publication PCT
- WO2010/086508 05.08.2010
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2026
- 1 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2025
- 1 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2024
- 1 févr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2023
- 30 mars 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 30.03.2016
Parties
Inventeur
VALLITTU, Pekka
21620 Kuusisto, FI
AITASALO, Kalle
20100 Turku, FI
PELTOLA, Matti
20550 Turku, FI
LASSILA, Lippo
21630 Lielax, FI
TUUSA, Sari
21230 Lemu, FI
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.