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Brevet européen · EP2391301 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2391301
Numéro de demande
EP10703915
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
29 janv. 2010
Publié
7 déc. 2011
Délivré
30 mars 2016
Fin de la protection au plus tard
28 janv. 2030
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
A61F 2/00 (2006.01)
A61F 2/30 (2006.01)
A61F 2/28 (2006.01)
Priorité
FI 20095084 30.01.2009
Demande PCT
PCT/FI2010/050052 29.01.2010
Publication PCT
WO2010/086508 05.08.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2026

  2. 1 févr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2025

  3. 1 févr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2024

  4. 1 févr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2023

  5. 30 mars 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.03.2016

Parties

Inventeur

VALLITTU, Pekka

21620 Kuusisto, FI

AITASALO, Kalle

20100 Turku, FI

PELTOLA, Matti

20550 Turku, FI

LASSILA, Lippo

21630 Lielax, FI

TUUSA, Sari

21230 Lemu, FI

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.