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Brevet européen · EP2391307 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2391307
Numéro de demande
EP10736107
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
29 janv. 2010
Publié
7 déc. 2011
Délivré
2 avr. 2025
Fin de la protection au plus tard
28 janv. 2030
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
A61F 2/26 (2006.01)
A61F 5/41 (2006.01)
A61F 2/00 (2006.01)
Priorité
SE 0900093 29.01.2009
SE 0900094 29.01.2009
SE 0900095 29.01.2009
SE 0900096 29.01.2009
Demande PCT
PCT/SE2010/050091 29.01.2010
Publication PCT
WO2010/087768 05.08.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 11 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 11.02.2026

  2. 1 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2026

  3. 3 avr. 2025

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    AWA Switzerland Ltd., Case Postale 47, 2800 Delémont

    Publié dans Swissreg le 03.04.2025

  4. 2 avr. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 02.04.2025

Parties

Titulaire

Implantica Patent Ltd.

Ideon Science Park, 223 70 Lund, SE

Mandataire

AWA Switzerland SA

AWA Switzerland Ltd.

Case Postale 47, 2800 Delémont

Inventeur

FORSELL, Peter

CH-1897 Bouveret

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.